Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOUDUCHON
TOULOUSE FM, SAS

Numéro de dépôt :
4305092
Date de dépôt :
06/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2026
BOUDUCHON de TOULOUSE FM

Présentation de la marque BOUDUCHON

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOULOUSE FM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOUDUCHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOULOUSE FM domicilié(e) 99 route d'Espagne, Bât A1 - 31100 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOULOUSE FM, M. Frederic COURTINE domicilié(e) Bât A1, 99 route d'Espagne - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque BOUDUCHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUDUCHON arrivera à expiration en date du 6 octobre 2026.

TOULOUSE FM a également déposé les autres marques suivantes : CARREMENT TOULOUSAIN , TOULOUSE FM , CHOCOLATEAM


TOULOUSE FM, SAS - 99 route d'Espagne, Bât A1 - 31100 - TOULOUSE - France


TOULOUSE FM, M. Frederic COURTINE - Bât A1, 99 route d'Espagne - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.